Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER TOILET
ANTOINE KARDOUSS.

Numéro de dépôt :
1523395
Date de dépôt :
10/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1999
SUPER TOILET de ANTOINE KARDOUSS

Présentation de la marque SUPER TOILET

Déposée le 10 avril 1989 par ANTOINE KARDOUSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER TOILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANTOINE KARDOUSS., domicilié(e) 5, Square de l'Alboni, 78150 ROCQUENCOURT - France.

La marque SUPER TOILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

ANTOINE KARDOUSS a également déposé les autres marques suivantes : LE BROYEUR , KITTOP , SANI AN-KA , MANHATTAN TOILET , NOVA PLUS , NOVA TOP , FLORIDA TOILET , NOVAMATIK TOILET , Le Village Notre-Dame , TURBO TOILET


ANTOINE KARDOUSS. - 5, Square de l'Alboni, 78150 ROCQUENCOURT - France


Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173576 - Publication au BOPI 1994-06-16

Cuvettes de WC équipées d'un système électro - Mécanique en particulier, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires